Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'EGLISE DE JESUS-CHRIST DES SAINTS DES DERNIERS JOURS
CORPORATION OF THE PRESIDENT OF THE CHURCH OF JESUS CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS

Numéro de dépôt :
4674545
Date de dépôt :
14/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/08/2030
L\'EGLISE DE JESUS-CHRIST DES SAINTS DES DERNIERS JOURS de CORPORATION OF THE PRESIDENT OF THE CHURCH OF JESUS CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS

Présentation de la marque L'EGLISE DE JESUS-CHRIST DES SAINTS DES DERNIERS JOURS

Déposée par voie électronique le 14 août 2020 par CORPORATION OF THE PRESIDENT OF THE CHURCH OF JESUS CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'EGLISE DE JESUS-CHRIST DES SAINTS DES DERNIERS JOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CORPORATION OF THE PRESIDENT OF THE CHURCH OF JESUS CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS domicilié(e) 50 East North Temple Street - Salt Lake City, Utah 84150 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Madame CAROLE ADJADJ domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque L'EGLISE DE JESUS-CHRIST DES SAINTS DES DERNIERS JOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4674545.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EGLISE DE JESUS-CHRIST DES SAINTS DES DERNIERS JOURS arrivera à expiration en date du 14 août 2030.

CORPORATION OF THE PRESIDENT OF THE CHURCH OF JESUS CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS a également déposé les autres marques suivantes : EGLISE DE JESUS-CHRIST DES SAINTS DES DERNIERS JOURS , LE LIVRE DE MORMON , LIAHONA , Flugelhorn , LIAHONA , EGLISE DE JESUS-CHRIST DES SAINTS DES DERNIERS JOURS , LE LIVRE DE MORMON , L'EGLISE DE JESUS-CHRIST DES SAINTS DES DERNIERS JOURS


CORPORATION OF THE PRESIDENT OF THE CHURCH OF JESUS CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS - 50 East North Temple Street - Salt Lake City, Utah 84150 - États-Unis


REGIMBEAU, Madame CAROLE ADJADJ - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Republication pour erratum - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, de test, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; Appareils et instruments pour conduite, commutation, transformation, accumulation, régulation ou commande de la distribution ou de l'utilisation d'électricité; Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données; Supports enregistrés et téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage vierges numériques ou analogiques; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses, appareils de calcul; Ordinateurs et périphériques d'ordinateur; Combinaisons de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, pince-nez de plongée et de natation, gants de plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique; Extincteurs; Logiciels pour la création de bases de données consultables d'informations et de données proposant des contenus liés à l'intérêt religieux, scripturaire, historique, humain et familial, à la musique, aux représentations de chorales, à l'art dramatique et au théâtre, aux services de missionnaires, à la gestion financière, à la préparation et au stockage d'aliments, aux services de bien-être social, aux services caritatifs et humanitaires ainsi qu'à l'emploi et aux aptitudes professionnelles; Logiciels pour accéder à des répertoires d'informations téléchargeables à partir de l'internet, dans les domaines des contenus liés à l'intérêt religieux, scripturaire, historique, humain et familial, à la musique, aux représentations de chorales, à l'art dramatique et au théâtre, aux services de missionnaires, à la gestion financière, à la préparation et au stockage d'aliments, aux services de bien-être social, aux services caritatifs et humanitaires ainsi qu'à l'emploi et aux aptitudes professionnelles; Logiciels d'applications pour dispositifs mobiles, à savoir applications mobiles téléchargeables pour accéder à des contenus liés à l'intérêt religieux, scripturaire, historique, humain et familial, à la musique, aux représentations de chorales, à l'art dramatique et au théâtre, aux services de missionnaires, à la gestion financière, à la préparation et au stockage d'aliments, aux services de bien-être social, aux services caritatifs et humanitaires ainsi qu'à l'emploi et aux aptitudes professionnelles; Supports numériques, à savoir DVD préenregistrés, enregistrements audio et vidéo téléchargeables et disques compacts proposant et promouvant des thèmes liés à l'intérêt religieux, aux textes sacrés, aux antécédents familiaux et à la généalogie, à l'histoire, à l'intérêt humain, aux questions familiales, à la musique, aux représentations de chorales, à l'art dramatique, au théâtre, aux services de missionnaires, à la gestion financière, à la préparation et au stockage d'aliments, aux services de bien-être social, aux services caritatifs et humanitaires ainsi qu'à l'emploi et aux aptitudes professionnelles; Publications électroniques téléchargeables sous forme de livres électroniques, manuels électroniques, matériel d'instruction électronique, brochures électroniques, fascicules électroniques, circulaires électroniques, magazines électroniques et articles électroniques dans les domaines de la religion, des textes sacrés, de l'histoire, de l'intérêt humain, des questions familiales, de la musique, des représentations de chorales, de l'art dramatique, du théâtre, des services de missionnaires, de la gestion financière, de la préparation et du stockage d'aliments, des services de bien-être social, des services caritatifs et humanitaires ainsi que de l'emploi et des aptitudes professionnelles; Bases de données électroniques téléchargeables dans les domaines des antécédents familiaux et de la généalogie; Supports numériques, à savoir DVD préenregistrés, enregistrements audio et vidéo téléchargeables et disques compacts proposant du matériel de recherche, des cours d'instruction et des outils généalogiques en matière d'antécédents familiaux et de généalogie; Logiciels destinés à l'exploration de matériel stocké dans les domaines des antécédents familiaux et de la recherche généalogique; Publications électroniques téléchargeables, à savoir guides de recherche électroniques, tableaux d'ascendance électroniques, fiches et dossiers de groupes familiaux électroniques, journaux de recherche électroniques, formulaires de généalogie électroniques, matériel d'instruction électronique et images numérisées dans les domaines des antécédents familiaux, de la généalogie et de la recherche généalogique; Systèmes électroniques d'authentification et de vérification d'utilisateurs sous forme d'un dispositif de type porte-clé pour faciliter l'authentification; Programmes audio et vidéo téléchargeables proposant de la musique, des débats, de l'actualité et des données par le biais d'un réseau informatique mondial, d'applications mobiles ou d'autres communications électroniques ou numériques ;

Papier et carton; Produits de l'imprimerie; Articles pour reliures; Photographies; Articles de papeterie et de bureau, à l'exception des meubles; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; Articles de dessin et matériel pour les artistes; Pinceaux; Matériel didactique autre qu'appareils; Feuilles, films et sacs en matières plastiques pour emballage et conditionnement; Caractères d'imprimerie, clichés; Revues, magazines, lettres d'information, publications périodiques, affiches, cartes postales, épreuves photographiques et papeterie, formulaires imprimés pour la recherche et la tenue de dossiers, gravures, illustrations; Livres et manuels d'instruction, dépliants et brochures; Publications imprimées, à savoir livres, manuels, matériel d'instruction, brochures, fascicules, journaux; Circulaires, magazines, articles, affiches, épreuves photographiques, articles de papeterie et formulaires, dans les domaines de la religion, des textes sacrés, de l'histoire, de l'intérêt humain, des questions familiales, de la musique, des performances de chorales, de l'art dramatique, du théâtre, des services de missionnaires, de la gestion financière, de la préparation et du stockage d'aliments, des services de bien-être social, des services caritatifs et humanitaires ainsi que de l'emploi et des aptitudes professionnelles; Publications imprimées, à savoir livres, manuels, brochures, fascicules, guides de recherche, tableaux d'ascendance, fiches et dossiers de groupes familiaux, journaux de recherche, formulaires de généalogie et matériel d'instruction dans les domaines de la généalogie et de la recherche généalogique; Livres, manuels, matériel d'instruction, brochures, fascicules, circulaires, magazines et articles dans les domaines de la religion, des textes sacrés, de l'histoire, de l'intérêt humain, des questions familiales, de la musique, des performances de chorales, de l'art dramatique, du théâtre, des services de missionnaires, de la gestion financière, de la préparation et du stockage d'aliments, des services de bien-être social, des services caritatifs et humanitaires ainsi que de l'emploi et des aptitudes professionnelles; Guides de recherche, tableaux d'ascendance, fiches et dossiers de groupes familiaux, journaux de recherche, formulaires de généalogie, matériel d'instruction et images numérisées dans les domaines des antécédents familiaux, de la généalogie et de la recherche généalogique ;

Publicité; Gestion des affaires commerciales; Administration commerciale; Travaux de bureau; Services de recrutement, de conseil, de placement, de dotation en personnel et de constitution d'un réseau professionnel; Sensibilisation du public aux valeurs chrétiennes et familiales; Fourniture d'assistance en matière d'emploi; Fourniture de services de conseils interactifs en ligne liés à l'emploi; Fourniture d'informations d'aide à l'emploi sur la manière de changer d'emploi avec succès; Assistance en matière d'emploi dans les domaines de la rédaction de curriculum vitae et des entretiens d'embauche; Services caritatifs, à savoir services de conseils liés à l'emploi pour les personnes vivant dans la pauvreté dans les domaines de la préparation, de l'obtention, de la gestion et de la progression liées aux offres d'emploi; Fourniture d'informations en matière de carrière; Recueil de données dans un fichier central; Services de bureaux de placement; Systématisation des données dans des bases de données informatiques; Services d'administration commerciale et travaux de bureau; Organisation et conduite de foires et d’expositions commerciales; Organisation et tenue d'expositions commerciales dans le domaine des antécédents familiaux; Abonnements à des magazines ;

Services de télécommunications; Radiodiffusion; Diffusion de programmes de télévision; Services de diffusion sur le Web; Diffusion en flux de données et d'informations audio et visuelles par le biais d'un réseau informatique mondial, d'applications mobiles ou d'autres réseaux de communication électroniques ou numériques ou dispositifs de communication numériques; Services de communication, à savoir transmission d'enregistrements sonores et audiovisuels diffusés en flux via l'internet; Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; Services d'affichage électronique [télécommunications]; Messagerie électronique; Envoi de messages par le biais de plates-formes de télécommunication; Fourniture d'accès à des bases de données; Mise à disposition de forums en ligne; Fourniture d'accès à des utilisateurs aux réseaux informatiques mondiaux; Transmission de films vidéo; Diffusion et transmission de programmes télévisés et de films sur des ordinateurs personnels; Diffusion et communications par ordinateur ou assistées par ordinateur; Transmission de programmes audio, vidéo et/ou audiovisuels via le protocole IP (télévision sur IP); Transmission de textes, messages, son et/ou images; Télécommunication et/ou communication et/ou diffusion et/ou transmission de contenu audiovisuel; Fourniture d'accès à des groupes de discussion et des salons de discussion [chat] électroniques; Fourniture de forums de discussion; Télécommunication d'informations y compris pages Web; Services de télécommunications et/ou communications et/ou diffusion et/ou transmission de vidéos à la demande et quasi à la demande; Vidéotransmission en direct de flux de données vidéo à la demande à des téléspectacteurs; Fourniture d'accès à des vidéos et programmes télévisés à la demande et quasi à la demande pour téléspectateurs; Services de communications audiovisuelles; Services de communication de données; Livraison électronique de messages; Télécommunication et/ou communication et/ou diffusion et/ou transmission de programmes radiophoniques, programmes télévisés, films et films cinématographiques; Télécommunication et/ou communication et/ou diffusion et/ou transmission de matériel audio et/ou visuel et de matériel à partir de supports vidéo préenregistrés; Transmission de programmes radiophoniques, programmes télévisés, films, films cinématographiques, matériel audio et/ou visuel préenregistré, DVD préenregistrés; Envoi de messages [télécommunication]; Services de télécommunications en ligne liés à la diffusion sur l’internet et à des balados y compris services fournis sur un réseau mondial de communications; Services poste-à-poste; Fourniture d'accès à des dictionnaires, encyclopédies, et textes de référence en ligne; Fourniture d'accès à des publications en ligne, y compris magazines (périodiques), revues (publications), livres, manuels d'utilisation, matériel d'instruction et d'enseignement; Fourniture d'accès à des affiches, photographies, illustrations et articles en ligne ;

Éducation; Formation; Divertissement; Activités sportives et culturelles; Fourniture de cours et d'instructions dans les domaines de la religion, de l'éthique, de la généalogie, de la musique, de la danse, de l'art dramatique, de la préparation et du stockage d'aliments, de la résolution de problèmes sociaux et émotionnels, de la sécurité, des compétences parentales, des relations conjugales, du sport et de la remise en forme physique, de la formation de personnes handicapées, de la fourniture de services de bien-être social aux personnes dans le besoin ainsi que de l'utilisation et de l'administration de bibliothèques et musées; Production et présentation d'oeuvres musicales, de danses et d'oeuvres dramatiques; Services de production et programmation télévisées et radiophoniques; Services éducatifs, à savoir fourniture de cours, conférences, séminaires et instituts dans les domaines de la religion, des textes sacrés, de l'histoire, de l'intérêt humain, des questions familiales, de la musique, des performances de chorales, de l'art dramatique, du théâtre, des services de missionnaires, de la gestion financière, de la préparation et du stockage d'aliments, des services de bien-être social, des services caritatifs et humanitaires ainsi que de l'emploi et des aptitudes professionnelles, des antécédents familiaux et de la généalogie; Fourniture d'instruction religieuse en ligne promouvant les valeurs chrétiennes et de la famille; Services de bibliothèques, à savoir services de bibliothèques de prêt, services de bibliothèques historiques, services de bibliothèques généalogiques, services de bibliothèques religieuses et généalogiques en ligne; Services de musées; Exposition au public de terrains, bâtiments et objets anciens de sites historiques (conduite de visites à des fins éducatives et culturelles); Services de divertissement, à savoir production et présentation de représentations et oeuvres de chorales, musicales, de danse et dramatiques en direct; Services de production et programmation télévisées et radiophoniques; Services de divertissement et éducatifs, à savoir fourniture de programmes audio et vidéo non téléchargeables proposant de la musique, des débats, de l'actualité et des données par le biais d'un réseau informatique mondial, d'applications mobiles ou d'autres communications électroniques ou numériques; Publications électroniques non téléchargeables sous forme de livres, manuels, matériel d'instruction, guides, formulaires, tableaux d'ascendance, fiches de groupes familiaux, modèles, dossiers, journaux de recherche, formulaires de généalogie, matériel d'instruction, enregistrements audio, enregistrements vidéo, illustrations, brochures, fascicules, journaux, circulaires, magazines et articles dans les domaines de la religion, des textes sacrés, de l'histoire, de l'intérêt humain, des questions familiales, de la musique, des représentations de chorales, de l'art dramatique, du théâtre, des services de missionnaires, de la gestion financière, de la préparation et du stockage d'aliments, des services de bien-être social, des services caritatifs et humanitaires, de l'emploi et des aptitudes professionnelles, des antécédents familiaux et de la généalogie, du matériel de recherche, des cours d'instruction et des outils généalogiques en matière d'antécédents familiaux et de généalogie; Fourniture d'un site web proposant des enregistrements audio et vidéo non téléchargeables dans les domaines de la religion, des textes sacrés, de l'histoire, de l'intérêt humain, des questions familiales, de la musique, des représentations de chorales, de l'art dramatique, du théâtre, des services de missionnaires, de la gestion financière, de la préparation et du stockage d'aliments, des services de bien-être social, des services caritatifs et humanitaires ainsi que de l'emploi et des aptitudes professionnelles; Fourniture d'un site web proposant des enregistrements audio et vidéo non téléchargeables dans les domaines des antécédents familiaux et de la généalogie, du matériel de recherche, des cours d'instruction et des outils généalogiques en matière d'antécédents familiaux et de généalogie; Services d'assistance dans le domaine la remise en forme physique; Services d'assistance éducative pour aider les étudiants à planifier et préparer des formations complémentaires; Assistance en matière de carrière, à savoir fourniture de conseils et d'assistance concernant des options d'éducation afin de poursuivre des opportunités de carrière; Et services caritatifs, à savoir fourniture d'orientation professionnelle aux personnes indigentes à la recherche d'un emploi; Fourniture de services éducatifs et d'instruction relatifs à l'aide et au développement humanitaires à l'échelle internationale; Services éducatifs et d'instruction relatifs à de bonnes pratiques hygiéniques et sanitaires ;

Recherche industrielle et scientifique; Programmation informatique; Services de recherches généalogiques; Conception et développement de logiciels, de systèmes informatiques et de réseaux d'ordinateurs; Services d'assistance professionnelle et technique et services d'assistance liés aux ordinateurs, aux logiciels, aux systèmes informatiques, à l'internet, à la toile mondiale, aux intranets et aux réseaux informatiques; services d' assistance et d' entretien de logiciels; Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; Services d'analyses et de recherches industrielles; Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; Location de logiciels; Fourniture d'un site web à accès sécurisé réservé aux membres dont la technologie permet aux membres de rechercher des informations dans les domaines de la religion, des textes sacrés, de l'histoire, de l'intérêt humain, des informations généalogiques, des questions familiales, de la musique, des performances de chorales, de l'art dramatique, du théâtre, des services de missionnaires, de la gestion financière, de la préparation et du stockage d'aliments, des services de bien-être social, des services caritatifs et humanitaires ainsi que de l'emploi et des aptitudes professionnelles; Fourniture d'un site web permettant aux utilisateurs d'ordinateurs d'échanger des idées relatives à des technologies électroniques; Fourniture d'un site web permettant aux utilisateurs intéressés par la technique d'échanger des informations relatives à des technologies électroniques; Vérification électronique d'accès en ligne à des contenus numériques et génération de codes d'autorisation électroniques permettant ensuite aux utilisateurs d'accéder aux contenus numériques précités; Fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables en ligne proposant des contenus liés à l'intérêt religieux, scripturaire, historique, humain et familial, à la musique, aux représentations de chorales, à l'art dramatique et au théâtre, aux services de missionnaires, à la gestion financière, à la préparation et au stockage d'aliments, aux services de bien-être social, aux services caritatifs et humanitaires ainsi qu'à l'emploi et aux aptitudes professionnelles sur des réseaux informatiques, des intranets et l'internet; Développement de logiciels dans le domaine des applications mobiles; Fourniture d'un site web proposant des ressources, à savoir logiciels non téléchargeables destinés aux domaines des contenus liés à l'intérêt religieux, scripturaire, historique, humain et familial, à la musique, aux représentations de chorales, à l'art dramatique et au théâtre, aux services de missionnaires, à la gestion financière, à la préparation et au stockage d'aliments, aux services de bien-être social, aux services caritatifs et humanitaires ainsi qu'à l'emploi et aux aptitudes professionnelles; Stockage en ligne de fichiers, données, photographies, illustrations graphiques, documents, vidéos, images, fichiers audio, fichiers audiovisuels, fichiers visuels, fichiers informatiques et informations pour le compte de tiers; Services de stockage électronique de données à usage personnel et services d'organisation et de stockage électroniques de fichiers, images, musique, séquences audio, séquences vidéo, dessins, séquences audiovisuelles, textes, documents et données; Fourniture de services d'authentification d'utilisateurs dans le cadre de transactions du commerce électronique ;

Mise à disposition d'aliments et de boissons; Hébergement temporaire; Hébergements temporaires au sein d’infrastructures d’accueil ; Services d'assistance de bienfaisance et d'aide sociale aux familles et personnes nécessiteuses, à savoir, fourniture d'aliments; Services humanitaires et de développement, à savoir services d'approvisionnement en nourriture ;

Services médicaux; Services vétérinaires; Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; Services d'agriculture, d'aquaculture, d'horticulture et de sylviculture; Soins médicaux; Services d'assistance de bienfaisance et d'aide sociale aux familles et personnes nécessiteuses, à savoir, fourniture de médicaments; Services d'assistance professionnelle personnelle et familiale liés à la dépendance et à l'abus d'alcool ou d'autres substances et aux problèmes émotionnels et familiaux; Services d'aide et de développement humanitaires, à savoir fourniture de services de santé; Services d'aide et de développement humanitaires, à savoir services de fourniture d'installations sanitaires; Fourniture d'assistance et d'informations dans le domaine psychologique pour l'amélioration des aptitudes sociales ;

Services juridiques; Services de sécurité pour la protection physique des biens matériels et des individus; Services d'assistance de bienfaisance et d'aide sociale aux familles et personnes nécessiteuses, à savoir, fourniture de vêtements; Services sacerdotaux; Services de missionnaires; Services de sécurité pour la protection des biens et des individus; Concession de licences de logiciels [services juridiques]; Fourniture de services de culte religieux; Services religieux sous forme de services et de réunions dans des églises; Exploitation de lieux de rassemblement pour culte; Services religieux, à savoir services sacerdotaux, services de missionnaires, services d'évangélisation et services d'assistance religieuse; Services d’identification de vérification, à savoir fourniture d’authentification d’informations en matière d’identification personnelle; Services de généalogie, à savoir recherche généalogique, recueil et fourniture d'accès à des informations généalogiques, fourniture d'informations généalogiques; Fourniture de bases de données électroniques consultables en ligne dans les domaines des antécédents familiaux et de la généalogie; Fourniture d'un site web proposant des informations en matière d'antécédents familiaux et de généalogie et proposant également des liens fournissant un accès à des antécédents familiaux et des informations généalogiques; Fourniture de vêtements pour indigents; Services sacerdotaux; Services de missionnaires; Assistance spirituelle; Services de conseils conjugaux; Assistance en matière d'adoption; Assistance aux personnes en deuil; Services d'assistance spirituelle chrétienne; Services de conseils religieux; Assistance en matière d'étiquette et de protocole à savoir services de conseils religieux; Services pour victimes de délits, à savoir assistance émotionnelle de soutien; Assistance dans les domaines du développement, du renforcement et du soutien de familles et relations familiales bien équilibrées, à savoir soutien émotionnel à l’intention des familles; Assistance dans le domaine du développement personnel, à savoir de la culture personnelle, de l'accomplissement personnel, et des communications entre les personnes; Services charitables de travail de proximité, à savoir fourniture de services de conseils en matière de religion; Mise à disposition de services d'assistance personnelle aux patients et aux familles de patients, à savoir assistance émotionnelle et soutien émotionnel; Services d'assistance dans le domaine de la conduite chrétienne en matière de relations personnelles; Services religieux et spirituels, à savoir tenue de cultes religieux, cérémonies de mariage, cérémonies de baptême, consécrations de bébés, cérémonies de deuil et assistance religieuse; Services caritatifs de proximité, à savoir fourniture de services d'assistance dans le domaine de la religion aux personnes dans le besoin, incarcérées et malades; Et fourniture de bases de données électroniques en ligne dans les domaines des antécédents familiaux et de la généalogie; Fourniture d'un site web proposant des informations en matière d'antécédents familiaux et de généalogie et proposant également des liens fournissant un accès à des antécédents familiaux et des informations généalogiques; Fourniture de services de bienfaisance et de soutien en matière de bien-être social pour familles et personnes dans le besoin, à savoir fourniture de services de sécurité pour la protection des biens et des personnes.